- Clause générale
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre, d’une part, l’Entreprise SYS, représentée par Patricia Demeulemester dont le siège social se situe 5 rue de la Place 13200 ARLES, Tél. 0490433750, immatriculée au registre du Commerce et des Sociétés de Tarascon sous le numéro 479 006 405, ci-après dénommée SYS et, l’Acheteur. Ces conditions s’appliquent à l’exclusion de toute autre condition d’achat, sauf dérogation formelle, expresse et préalable de notre part. SYS se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions de vente. Toute passation de commande par l’Acheteur implique la parfaite connaissance et l’acceptation de nos Conditions Générales de Vente.
- Commande
Toute commande devra être accompagnée du paiement. L’annulation d’une commande n’aura d’effet qu’après notification écrite et acceptation de la part de SYS.
- Prix
Nos articles sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au jour de la prise de commande. Les prix sont stipulés TTC. L’Entreprise SYS se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment.
- Transport – Livraison
Aucune indemnité ni pénalité ni résiliation ne pourront être réclamées pour retard et refus de livraison. Les prix s’entendent franco de port en France métropolitaine (Corse comprise), Andorre et Monaco pour toute commande supérieur à 150 € TTC. En deçà, les frais de port sont facturés au Client. En cas de perte, il appartient au destinataire de faire les réserves d’usage auprès du transporteur pour conserver ses droits dans les délais légaux.
- Retour
Tout retour ne peut être accepté sans un accord préalable écrit de l’Entreprise SYS accepté par Patricia Demeulemester. Le Client se porte garant et responsable des frais et risques de retour des articles concernés. Le retour de l’article ne pourra être accepté que pour les articles dans leur état d’origine (emballage, accessoires, étiquettes).
- Réclamation
Toute réclamation formulée devra se faire dans un délai de 14 jours suivant la livraison. Hors de ce délai, la réclamation ne pourra être acceptée.
- Règlement des litiges
Le présent contrat est soumis à la loi Française. Tout litige relatif à la présente vente, même en cas de recours en garantie ou de pluralité de défenseurs serait, à défaut d’accord amiable, de la compétence du Tribunal de Commerce de Tarascon, le droit Français étant exclusivement applicable.